Mentions légales

Edition du site internet

Le site Owiii (ci-après “le Site”), accessible à l’adresse https://blog.owiii.fr est édité par la
société SAS Web Activity (ci-après “l’Editeur”), SAS au capital de 15 000 euros, dont le siège
social est situé 5 Impasse Saint-Aubin, 31000 Toulouse, France (contact@webactivity.fr).
RCS 532 349 370 Toulouse

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Le président de la société SAS Web Activity
Contact : contact@webactivity.fr

Rédaction des mentions légales

Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com

Hébergeur du site internet

Le site Owiii est hébergé par DigitalOcean, LLC, dont le siège social
est situé 101 6th Avenue, 10013 New York, États-Unis, joignable par le moyen suivant :
https://www.digitalocean.com/company/contact/.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou
non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient
être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits
ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété
intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait
pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux
poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre
utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par
Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou
du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés
par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou
indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et
préalable de l’Editeur.